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Liste des délibérations du Conseil Municipal du 21 décembre 2023
Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors de sa séance du 21 décembre 2023 est consultable ci-dessous :
| Numéro | Intitulé | Statut |
| 2023-045 |
Lieu de réunion du Conseil Municipal : délocalisation exceptionnelle. |
Approuvée |
| 2023-046 | Baux de chasse 2024-2033 : périmètre du lot de chasse communal, choix du mode de location et clauses particulières du contrat de location. | Approuvée |
Pour information : le point n°3 Développement durable : identification des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) a été retiré de l’ordre du jour à la demande du Président de Séance.
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