Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18 mars 2024

Conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, la liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal lors de sa séance du 18 mars 2024 est consultable ci-dessous :

 
Numéro Intitulé Statut
2024-001 Lieu de réunion du Conseil Municipal : délocalisation exceptionnelle. Approuvée
2024-002
 
Compte de Gestion 2023 : Budget Principal. Approuvée
2024-003
 
Compte Administratif 2023 : Budget Principal. Approuvée
2024-004 Affectation des résultats : reprise des résultats 2023 au Budget Principal 2024. Approuvée
2024-005 Baux de chasse 2024-2033 : remaniement de la consistance du lot. Approuvée
2024-006 Baux de chasse 2024-2033 : agrément des dossiers de candidatures après procédure d’appel d’offres. Approuvée
2024-007 Baux de chasse 2024-2023 : approbation du contrat de location après procédure d’appel d’offres. Approuvée
2024-008 Développement durable : identification des Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR) et bilan de la concertation avec le public. Approuvée
2024-009
 
Intercommunalité : adhésion au groupement de commande pour les marchés d’assurance de la Communauté d’Agglomération Sarreguemines Confluences. Approuvée
2024-010 Projets 2024 : réaménagement des locaux de la mairie, travaux de second œuvre et achat de mobiliers. Approuvée
2024-011 Projets 2024 : travaux de mise en conformité électrique du complexe socio-culturel Charles Krayanoff. Approuvée
2024-012 Vie associative : subvention de fonctionnement à l’Entente Neufgrange-Siltzheim. Approuvée
 

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