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Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Le projet de révision générale du Plan Local d'Urbanisme a été approuvé le 20 novembre 2023 par le Conseil Municipal. Veuillez trouver ci-dessous éléments constitutifs du dossier annexé à la délibération d'approbation.
Le dossier de PLU incluant le règlement graphique est consultable sur le Géoportail de l'Urbanisme.
Plan Local d'Urbanisme approuvé le 20 novembre 2023
Délibération n°2023-030 du 20 novembre 2023 approuvant le Plan Local d'Urbanisme
Projet d'aménagement et de développement durables
Orientations d'Aménagement et de Programmation
Liste des emplacements réservés
Schéma des réseaux existants
Note technique sur l'alimentation en eau potable, l'assainissement et la collecte des déchets
Plan du réseau d'alimentation en eau potable
Plan du réseau d'assainissement
Servitudes d'Utilité Publique
Liste des Servitudes d'Utilité Publiques
Plan des Servitudes d'Utilité Publiques
Annexes
Délibération n°2023-031 instaurant le Droit de Préemption Urbain
Plan du périmètre d'exercice du Droit de Préemption Urbain
Plan de Prévention des Risques inondation de la vallée de la Sarre approuvé le 23 mars 2000
Courrier du 1er août 2022 de la société GRTgaz
Courrier du 14 janvier 2022 de la société TRAPIL